Jacques Bompard dénonce la partialité du CESE

CESEAlors que plus de 700.000 Français ont demandé la saisie du Conseil économique, social et environnemental, celui-ci a jugé que leur pétition était irrecevable.

On apprend aujourd’hui, que discrètement, le 18 février dernier, la troisième assemblée de France avait sollicité l’avis / les ordres du gouvernement sur la recevabilité de cette pétition, au mépris le plus total du principe fondamental de séparation des pouvoirs.

Par ailleurs, la saisine du Conseil par voie de pétition doit remplir quatre conditions formelles. Ces quatre conditions étant en l’espèce remplies, le Conseil n’avait pas le pouvoir de refuser d’examiner au fond cette pétition dont il a été légalement saisi. Un des membres du CESE, Jean-François Bernardin, a d’ailleurs démissionné pour protester contre cette décision qu’il perçoit comme « une insulte contre les 700.000 pétitionnaires ».

Ce refus du CESE est donc non seulement un déni de démocratie mais également un acte anticonstitutionnel. Il confirme, par ailleurs, l’inutilité de cet organe coûteux et non démocratique, qui est aujourd’hui définitivement discrédité.

En ces temps d’économies budgétaires, le gouvernement devrait tirer les conséquences de l’inutilité de cette assemblée couteuse et non démocratique et la supprimer purement et simplement.

Face à ce blocage institutionnel, Jacques Bompard est convaincu que le seul moyen pour les Français de faire entendre leur voix est de descendre massivement dans la rue. Il sera donc présent à Paris à la manifestation du 24 mars prochain, accompagné de nombreux élus et habitants du Vaucluse et appelle tous les Français à s’y rendre en nombre pour défendre la démocratie et la famille, fondement de notre société.